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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
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LE PALAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PALAIS
LA CORNUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1704506
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021

Présentation de la marque LE PALAIS

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUENT L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LE PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PALAIS est expirée depuis le 7 novembre 2021.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF , LA CORNUE


LA CORNUE, société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUENT L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2206247 - Publication au BOPI 2001-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°556931 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2011 n°2479638 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-12

Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux